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A u t o r i t é b a n c a i r e e u r o p é e n n e

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le secteur bancaire, en s’appuyant sur l’évolution

d’un ensemble d’indicateurs de risque clés. Au

cours de l’année 2015, l’ABE a effectué d’importants

travaux pour améliorer le tableau de bord de suivi

des risques: la liste des entités déclarantes a été

allongée et le nombre d’indicateurs de risque clés

a été accru.

L’ABE surveille également les tendances de la qua-

lité des actifs dans les États membres de l’Union

européenne. L’Autorité a contribué aux discussions

sur les prêts non performants au sein du Comité

économique et financier et du Comité des services

financiers de l’Union européenne en fournissant des

analyses du lien entre les ratios de fonds propres,

les ratios de prêts non performants et la disposi-

tion des banques au prêt et les changements de

modèle d’activité des banques et leur rentabilité. En

2015, l’ABE a présenté, en interne et à l’intention du

conseil des autorités de surveillance, les rapports

sur les performances des banques de l’Union eu-

ropéenne, avec des données granulaires banque

par banque provenant des résultats trimestriels des

grandes banques de l’Union.

En septembre 2015, l’ABE a produit son premier rap-

port sur les charges grevant les actifs des banques;

un tel rapport sera désormais publié chaque année

sur le site internet de l’ABE. Parallèlement à l’éta-

blissement de rapports réguliers, l’ABE a contribué

à des études ad hoc. Au début de 2015, l’Autorité a

publié un document sur les conséquences poten-

tielles des mesures réglementaires pour les mo-

dèles d’activité des banques. Le document était axé

sur les éventuelles modifications auxquelles les

banques pourraient devoir procéder en adaptant

leur mode d’activité aux nouvelles exigences régle-

mentaires.

En 2015, l’ABE a effectué d’importants travaux pré-

paratoires en vue du test de résistance à l’échelle

de l’Union prévu pour 2016. Les principaux éléments

de ce test de résistance ont déjà été publiés en juil-

let 2015 et, en novembre 2015, l’ABE a publié une

note sur la méthodologie du projet révisé de test de

résistance en même temps que les modèles de ce

projet de test de résistance. Les parties concernées

ont été invitées à formuler des observations sur la

méthodologie comme sur les modèles.

L’ABE amené un exercice de transparence à l’échelle

de l’Union au cours du deuxième semestre 2015.

Les données, portant sur 105 banques de 21 États

membres de l’Union et de la Norvège, ont été divul-

guées le 24 novembre 2015. Sur son site internet,

l’ABE a publié un vaste recueil de données banque

par banque, y compris une large gamme d’outils

interactifs pour faciliter l’analyse et la visualisation

des résultats. La publication a été complétée par un

rapport synthétisant les résultats agrégés de l’exer-

cice et fournissant une vue d’ensemble des évolu-

tions récentes dans les banques de l’Union.

Le traitement et la collecte des données ainsi que

les procédures employées lors de l’exercice 2015

ont constitué un grand pas en avant, car l’ABE s’est

appuyée principalement sur les informations qui

lui sont communiquées régulièrement grâce aux

cadres de déclaration prudentielle [déclaration d’in-

formation financière (Finrep), déclaration commune

(COREP)]. Pour la première fois, les modèles ont été

remplis de manière centralisée par l’ABE et envoyés

pour vérification par les banques et les autorités

de surveillance. Lors de ce processus, l’ABE a trai-

té et publié jusqu’à 13 600 points de données pour

chaque banque concernée; il en a résulté plus de

1,3 million de points de données publiés sous forme

agrégée.

En 2015, l’ABE a repris son évaluation des rapports

relatifs au troisième pilier (des informations étant

requises conformément à la huitième partie du rè-

glement sur les exigences de fonds propres), qu’elle

avait interrompue en 2014 pour se concentrer sur

l’élaboration d’orientations concernant l’utilisation

des notions d’informations significatives, sensibles

et confidentielles ainsi que sur la fréquence des in-

formations à publier.

En juillet 2015, l’ABE a publié son rapport sur les

mesures de politique macroprudentielle dans

l’Union européenne. L’objectif de ce rapport était de

faire le point sur l’éventail des pratiques des États

membres de l’Union pour ce qui est des disposi-

tions relatives aux politiques macroprudentielles

contenues dans le règlement sur les exigences de

fonds propres et dans la quatrième directive sur les

exigences de fonds propres, en mettant l’accent sur

l’interaction entre les objectifs et outils macropru-

dentiels et microprudentiels.

Du fait de l’élargissement des collectes de données

en 2014 avec l’introduction de nouvelles normes

d’information, prévoyant des informations entière-

ment harmonisées sur les fonds propres (COREP)

et les données de bilan (Finrep) des banques, l’as-

surance de la qualité des données a été un autre

domaine essentiel du travail de l’ABE en 2015. Des

ressources importantes ont été investies tout au

long de l’année 2015, ce qui s’est traduit par un cer-

tain nombre d’améliorations, telles que la mise en

œuvre de plus de 1 500 règles de validation dans la

plate-forme européenne de surveillance de l’ABE.

En outre, le protocole d’accord pour le partage

des données microprudentielles des banques indi-

viduelles a été mis à jour en 2015, entraînant une

extension à toutes les autorités compétentes dé-

clarant des données selon les normes techniques

d’exécution à l’ABE.

En juillet 2014, le Conseil des normes comptables

internationales a publié la norme IFRS 9 «Instru-

ments financiers», qui remplace la norme d’infor-

mation pour les instruments financiers qui était

en vigueur dans l’Union européenne depuis 2005

(IAS 39). L’IFRS 9 modifie fondamentalement le

mode de comptabilisation des instruments finan-

ciers, si bien qu’une mise à jour complète du cadre

d’information financière pour les déclarants de don-

nées selon les normes internationales d’information

financière (IFRS) visés dans les normes techniques

d’exécution sur la déclaration prudentielle (Finrep)

est nécessaire. Vu l’importance de consulter les

établissements au plus tôt dans le processus de

modification de la déclaration Finrep, l’ABE a lancé

une consultation publique sur les modifications pro-

posées en décembre 2015.