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S Y N T H È S E D U R A P P O R T A N N U E L 2 0 1 5

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Renforcer la convergence des pratiques

de surveillance et veiller à la mise

en œuvre cohérente des stratégies

de surveillance et de régulation dans

l’ensemble de l’Union européenne

En 2015, deux thèmes majeurs du travail sur la

convergence des pratiques de surveillance ont été

le «deuxième pilier», compte tenu de la date de

mise en œuvre, avancée au 1

er

janvier 2016, des

orientations de l’ABE sur les méthodes communes

à appliquer pour le processus de contrôle et d’éva-

luation prudentiels, et la «planification des redres-

sements», en raison de l’entrée en vigueur de la di-

rective relative au redressement des banques et à la

résolution de leurs défaillances au début de l’année

et des exigences en matière de collèges des autori-

tés de surveillance.

Le travail de l’ABE sur la convergence des pratiques

de surveillance a progressé grâce à l’évaluation de

ces pratiques, à l’élaboration d’une stratégie de sur-

veillance et au programme de formation de l’ABE.

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Évaluation des pratiques de surveillance: l’ABE

a concentré ses efforts sur la production de son

premier rapport annuel sur la convergence des

pratiques de surveillance (publié en avril 2015)

ainsi que sur l’évaluation du fonctionnement des

collèges des autorités de surveillance et de la

convergence dans la planification des redresse-

ments.

ƒ

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Élaboration d’une stratégie de surveillance: en

2015, le travail politique de l’ABE sur la conver-

gence des pratiques de surveillance s’est concen-

tré sur les questions liées au deuxième pilier;

ainsi, pour remédier aux ambiguïtés et élever le

degré de convergence, l’ABE a publié un avis sur

l’interaction entre le premier pilier, le deuxième

pilier et l’exigence globale de coussin de fonds

propres ainsi que sur le montant maximal distri-

buable (MMD). De plus, dans le cadre du deuxième

pilier, l’ABE met actuellement au point une stra-

tégie sur les risques liés aux technologies de

l’information et de la communication (TIC), dont

le résultat viendra compléter les orientations de

l’ABE sur les méthodes communes à appliquer

pour le processus de contrôle et d’évaluation

prudentiels. Enfin, l’ABE élabore également une

stratégie sur les obligations simplifiées pour la

planification des redressements conformément à

la directive relative au redressement des banques

et à la résolution de leurs défaillances.

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Programme de formation de l’ABE: en 2015, l’ABE

a proposé un nombre record de programmes de

formation (24) au personnel des autorités compé-

tentes; l’offre de formation a donc augmenté de

41 % par rapport à 2014 et a bénéficié à plus de

1 000 participants. La formation offerte par l’ABE

en 2015 a consisté en 16 programmes de forma-

tion sectoriels, dont deux intersectoriels organi-

sés conjointement avec l’AEAPP et cinq portant

sur des compétences non techniques. Au total,

1 018 personnes ont suivi les programmes de for-

mation de l’ABE en 2015; certains candidats ont

même dû être placés sur les listes d’attente de

sessions de formation pour lesquelles le nombre

maximal de participants avait été atteint.

Recenser, analyser et traiter les

principaux risques dans le secteur

bancaire de l’Union européenne

Dans le cadre de l’évaluation des risques et des vul-

nérabilités du système bancaire de l’Union effectuée

par l’ABE, celle-ci a continué à produire son rapport

semestriel d’évaluation des risques. Le rapport four­

nit un point de vue prospectif sur les risques en se

fondant sur des données de la surveillance et du

marché ainsi que sur la connaissance du marché.

Les tableaux de bord de suivi des risques que pro-

duit l’ABE sont une autre composante de l’évalua-

tion régulière du risque menée par l’ABE; établis

trimestriellement, ils viennent compléter le rapport

d’évaluation des risques. Ils résument les princi-

paux risques et vulnérabilités auxquels est exposé

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Figure 2:

Principaux sujets de surveillance prudentielle en 2015

RISQUE DE CRÉDIT ET

QUALITÉ DES ACTIFS

RÉMUNÉRATION

FONDS PROPRES

ANALYSE COMPARATIVE

PRUDENTIELLE

IMPACT DES RISQUES

GÉOPOLITIQUES

RISQUE DE

COMPORTEMENT

RISQUE LIÉ AUX TI ET QUALITÉ

DES DONNÉES

PRINCIPAUX

SUJETS